Le Conseil Municipal s'est réuni le 9 décembre 2011 sous la présidence de M. Alain TOURRET, Maire.

Etaient présents : MM. TOURRET, RAULT, PICHON, BOUCTON, KERAUTRET, Mme TAILPIED, M. DAUPHIN, Mme VARIN, M. BUISSON, Mmes FAURE, PICHARD, BELLAIR, MM LECOQ et TARRAGO formant la majorité des membres en exercice.

Etaient absents : M. VITCHEN (pouvoir à A. KERAUTRET), Mmes TOFFOLUTTI (pouvoir à A. TOURRET) et LECONTE (excusée).

M. LECOQ a été élu secrétaire.

 

CRÉATION D'UN ESPACE BOISÉ DE 3400 ARBRES

Monsieur le Maire ouvre la séance en rappelant le succès remporté par les deux manifestations organisées par la Commune. Il a tenu à remercier Michel ONFRAY pour sa présence lors de l'inauguration des nouvelles classes et de la salle de motricité.

Monsieur le Maire a également souligné le caractère exceptionnel de la participation de Monsieur le Préfet à l'ouverture du quartier du bois et le soutien qu'il a manifesté au développement du logement social.

La sculpture de Claude QUIESSE a remporté une adhésion unanime.

Au cours de la même séance, les points suivants ont été abordés :

Urbanisme :

La Commune projette un développement important pour les années à venir sur les 40 hectares dont elle a la maîtrise. Pour l'année 2012, un programme privé d'une trentaine d'habitations avait été projeté. Il semble aujourd'hui bloqué. Il apparait donc nécessaire pour assurer une progression harmonieuse de l'urbanisme de détacher une partie de la zone urbanisable pour créer un nouveau lotissement communal. Sylvain RAULT présente les principes d'aménagement du futur programme d'une soixantaine de logements dont une part importante de locatif social qui pourrait être implanté à proximité du terrain de football. Le conseil municipal décide de procéder à une consultation de maîtrise d'ouvrage pour le futur " lotissement du stade ".

Le conseil municipal décide de créer une haie bocagère et un espace boisé le long du CD 47. Après consultation, l'entreprise PHILIBERT, moins disante, est retenue pour 17 490,82 €. H. T.

 

Maison des associations :

Après consultation, les lots correspondant à l'aménagement du sous-sol de la maison des associations et de ses abords ont été attribués :

Lot n° 1 (gros œuvre) :                    CORMIER-BAREA :    38 433,74 €. H. T.
Lot n° 2 (menuiseries extérieures) :  STAB :                         7 867,00 €. H. T.
Lot n° 3 (menuiseries intérieures) :   LISE :                          5 438,46 €. H. T.
Lot n° 4 (électricité) :                     DESLOGES :                 2 272,30 €. H. T.
Lot n° 5 (chauffage gaz) :                ASH :                            4 853,21 €. H. T.
Lot n° 6 (peinture) :                        GILSON :                      1 915,00 €. H. T.
TOTAL                                                                             60 779,71 €. H. T.
Le marché de maîtrise d'œuvre s'élève à 8 % du montant des travaux.


Salle multi-raquettes :

Une convention d'honoraires pour assistance à maîtrise d'ouvrage est conclue avec le cabinet BC2 pour 938 €. H. T.

Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les marchés des bureaux d'étude pour les missions SPS et de contrôle technique et d'étude de sol .

Eclairage public :

Après consultation du SDEC, sondages réalisés auprès de la population, recueil d'avis auprès des industriels, le conseil municipal décide, à titre expérimental, d'interrompre l'éclairage public de minuit à 5 heures du matin sur une durée d'un an. Cette décision, dont les spécialistes considèrent qu'elle constitue un atout en termes de sécurité, permettra une économie de plus de 10 000 € sur la facture annuelle d'éclairage public.

Le devis du SDEC pour l'installation de 4 projecteurs au terrain de tennis est approuvé. La participation communale s'élève à 1 640,82 € .

Zone industrielle :

La viabilisation de la parcelle 4 de la ZA 5 cédée à l'entreprise CTP s'élève à 1 481,75 € pour les travaux d'assainissement.

L'extension du réseau électrique destiné à alimenter la parcelle qui doit accueillir prochainement Districo s'élève à 6 099,02 €. H. T .

Eglise :

Dans le cadre de la restauration de l'orgue, il apparaît nécessaire d'opérer une consultation pour mesurer la résistance du plateau de la tribune ; le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer les pièces du marché conclu avec le mieux-disant.

Ordures ménagères :

Après débat et sur demande de SMEOM, le conseil municipal décide à l'unanimité de maintenir le service de ramassage des ordures ménagères à deux passages par semaine compte tenu du développement urbain de la Commune.

Terrain de football :

L'entretien des espaces verts par la SARL Emmanuel PHILIBERT s'élève à
3 157,44 €.

Pour extrait conforme

Alain TOURRET
Maire de Moult
____________________

 

Archives des réunions de conseil à télécharger :

	Compte-rendu de réunion CM 19 Novembre 2011
	Compte-rendu de réunion CM 27 Septembre 2011
	Compte-rendu de réunion CM 29 Aout 2011
	Compte-rendu de réunion CM 7 Juin 2011