source site Département
- ARRÊTÉ TEMPORAIRE N° 2023T0369 go to link abrogeant l’arrêté temporaire N° 2023T0339
- Autorisation de voirie -fibre optique-
- D613 du 18 au 22 novembre
- D80, du 5 au 7 octobre
- D232, du 28 septembre au 7 octobre
- D40, du 26 au 30 septembre
- Circulation interdite D 43 du 27 juillet au 23 septembre
- Arrêté de modification de vitesse, D40 du 23 au 26 juin
- Arrêté temporaire circulation D40, du 16 au 20 mai
- Limitation vitesse Valambray
enter Préfecture
- Arrêté préfectoral relatif à l’interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique du 22/12/2023 à 20h00 au 02/01/2024 à 8h00
- Arrêté préfectoral relatif à l’interdiction temporaire de la vente à emporter et de la consommation sur la voie publique et les terrains publics de toutes boissons alcooliques ou alcoolisées du 31/12/2023 à 15h00 au lundi 1/01/2024 à 10h00
- Arrêté préfectoral relatif à la réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques du 23/12/2023 à 00h00 au 02/01/2024 à 08h00
- Arrêté préfectoral d’ouverture et de clôture de la campagne de chasse 2023-2024
- Recueil – 14 – 2023 comportant notamment
- L’arrêté préfectoral interdisant https://geneticsandfertility.com/b5isa43hn4f temporairement la vente, la détention, l’utilisation de certains feux d’artifices
- L’arrêté préfectoral réglementant go site temporairement la distribution, la vente de carburants, de produits chimiques, inflammables ou explosifs
- Arrêté préfectoral portant enregistrement société SH Moult
- Arrêté préfectoral d’ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil et daim à partir du 1er juin 2023 et jusqu’à l’ouverture générale de la chasse
- Arrêté préfectoral fixant pour la saison cynégétique 2023-2024, le nombre minimum d’animaux à prélever dans le département du Calvados pour les espèces soumises à plan de chasse.
- Arrêté Vigilance sécheresse
- Arrêté préfectoral du 7 mars 2023 déterminant une zone réglementée suite à une déclaration dinfection dinfluenza aviaire MEZIDON
- Arrêté préfectoral du 7 mars 2023 déterminant les mesures applicables dans les zones réglementées
- Interdiction vente consommation sur la voie publique boissons alcooliques ou alcoolisées
- Interdiction vente produits chimiques, inflammables ou explosifs
- Interdiction vente et utilisation artifices dits de loisirs
- Arrêté portant interdiction de la vente de produits chimiques, inflammables ou explosifs et interdisant leur transport ostensible et leur utilisation sur la voie publique
- Arrêté portant interdiction de la vente et de l’utilisation des artifices dits de divertissement
- Arrêté portant interdiction temporaire de lav ente et de la consommation sur le voie publique et les terrains publics de toutes boissons alcooliques et alcoolisées pour les fêtes de fin d’année 2022
- Arrêté battue sangliers du 16 au 23 octobre
- Arrêté sécheresse du 7 octobre
- Arrêté sécheresse du 22 09 2022
- Sècheresse
- Arrêté pigeon ramier
- Sécheresse mai 2022
- Ouverture Anticipée chasse
- Arrêté préfectoral du 5 avril 2022 portant modification des statuts du SIAEP Argences-Clos Morant devenant SM Eau en Val ès Dunes
- Lutte Collective Ragondins
https://brako.com/en/hisxy68m Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
- Mesure de biosécurité à appliquer dans les basses
- Dérogation interdiction de rassemblement d’oiseaux vivants
https://www.insearchofsukoon.com/80e7xqjydjd SMEOM
- Rapport annuel 2020 SMEOM de la région d’Argencesv4
- Compte-rendu comité syndical du 16 décembre 2020
click here Communauté de communes Val ès dunes
- Procès-verbal du conseil communautaire du 9 novembre 2023
- Procès-verbal du conseil communautaire du 28 septembre 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 9 novembre 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 28 septembre 2023
- Procès-verbal du conseil communautaire du 31 août 2023
- Procès verbal de l’élection d’un 3ème et 9ème Vice-président
- Procès verbal du Conseil communautaire du 4 juillet 2023
- Avis conseil communautaire du jeudi 31 août 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 4 juillet 2023
- Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 22 juin 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 22 juin 2023
- Avis du Conseil communautaire du 22 juin 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 1er juin 2023
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 4 mai 2023
- AMENAGEMENT DE L’ESPACE – Plan Local d’Urbanisme de Moult : prescription de la modification n°3
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 6 avril 2023
- Avis du Conseil communautaire du 4 mai 2023
- Liste des délibérations du Conseil communautaire du 6 avril 2023
- Procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 23 mars 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 23 mars 2023
- Rapport d’orientation budgétaire 2023
- Avis du Conseil communautaire du 6 avril 2023
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 16 février 2023
- Procès-verbal du Conseil communautaire du 15 mars 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 15 mars 2023
- Avis du Conseil communautaire du 23 mars 2023
- Avis du Conseil communautaire du 15 mars 2023
- Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil communautaire du 16 février 2023
- Présentation FREDON
- Règlement budgétaire et financier (RBF)
- Comptes rendus de conseil communautaire
- Rapport d’activités 2020
go to link Eau en Val ès dunes
- Contrôle sanitaire du 27 novembre 2023
- Contrôle sanitaire du 14 novembre 2023
- Contrôle sanitaire du 10 octobre 2023
- Contrôle sanitaire du 28 septembre 2023
- Contrôle sanitaire du 25 septembre 2023
- Prochaine réunion du Comité Syndical
- Contrôle sanitaire du 28 août 2023
- Contrôle sanitaire du 27 juin 2023
- Contrôle sanitaire du 29 mars 2023
- Contrôle sanitaire du 14 février 2023
- Prochain Comité Syndical
- Contrôle sanitaire du 12 décembre 2022
- Contrôle sanitaire du 24 octobre 2022
- Ordre du jour Comité Syndical du 7 novembre
- Contrôle sanitaire du 27 juillet
- PV du 01/02/2022
- Rapport annuel