LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

SE TIENDRA LUNDI 28 JUIN 2021 19H

 

Affaires générales

• Désignation de secrétaires de séance
• Approbation des procès-verbaux des deux séances précédentes
• Délégation de pouvoirs du conseil municipal au Maire : Ester en justice 

Finances

• Garages communaux : annulation de la délibération de 2005
• Cuisine centrale : lancement de la consultation du maître d’œuvre
• Chapelle de Béneauville : achat d’un pôle géo-magnétique
• Bibliothèque : demande de subvention CNL

Associations

• Subvention aux associations

Affaires scolaires

• Tarification de la cantine et de la garderie 

Personnel communal

• Avancement de grade d’un agent

Urbanisme

• Procédure de bien sans maître
• ZI La Bataille
• Autorisation environnementale : convention avec la Préfecture dans le cadre de la compensation agricole
• Terrain VICTOIRE
• Enquête publique parc éolien de Valmeray

Voirie

• Taleau des voiries communales
• Convention de groupement de commande

Questions diverses

 

Attention :

 

Compte tenu des directives relatives à la lutte contre COVID 19 encore en vigueur, la séance est susceptible de se dérouler sans la présence de public.